Conditions générales

1. Identification de l'entreprise

Nogoze Care est une entreprise dont le siège social est situé à Lange Leemstraat 358b, 2018 Antwerpen, Belgique. Numéro d'entreprise : 0370.438.922. Numéro de TVA : BE 0370.438.922. Contact : [email protected], +32 472 84 14 11.

2. Objet et nature des services

Nogoze Care propose des services d'accompagnement au sommeil naturel à destination des personnes qui éprouvent des difficultés à se détendre le soir. Ces services comprennent des conseils sur la routine du coucher, des techniques de relaxation et des recommandations relatives à l'environnement de la chambre.

Les services de Nogoze Care sont de nature informative et éducative. Ils ne constituent pas des actes médicaux, des diagnostics, des prescriptions médicales ou des traitements thérapeutiques au sens du droit belge. En cas de trouble du sommeil d'origine médicale, une consultation auprès d'un médecin est nécessaire.

3. Utilisation du site web

L'accès au site nogoze.care est libre et gratuit. L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément aux lois en vigueur en Belgique et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers. Toute utilisation du site à des fins illicites, frauduleuses ou contraires aux bonnes moeurs est interdite.

Le contenu du site (textes, images, structure) est protégé par le droit d'auteur applicable en Belgique. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est prohibée.

4. Disponibilité du site

Nogoze Care s'efforce d'assurer la disponibilité du site dans des conditions raisonnables. Des interruptions peuvent survenir pour des raisons techniques, de maintenance ou indépendantes de notre volonté. Nogoze Care ne saurait être tenue responsable des interruptions de service.

5. Conditions de prestation

Toute prestation de services fait l'objet d'un accord préalable entre Nogoze Care et le client, précisant la nature, la durée et les modalités du service. Les détails pratiques (fréquence des séances, format, tarification) sont convenus individuellement lors du premier contact.

Nogoze Care se réserve le droit de refuser une demande de service si elle ne correspond pas à ses domaines de compétence ou si une prise en charge médicale préalable est jugée nécessaire.

6. Annulation et report

Les modalités d'annulation ou de report de séances sont convenues individuellement. En l'absence d'accord spécifique, une annulation de moins de 24 heures avant la séance peut donner lieu à une facturation partielle.

7. Responsabilité

Les informations et conseils fournis par Nogoze Care sont destinés à compléter, non à remplacer, une prise en charge médicale lorsqu'elle est nécessaire. Nogoze Care décline toute responsabilité pour les conséquences d'une utilisation des informations du site ou des séances en dehors du cadre prévu. L'utilisateur reste responsable des décisions qu'il prend concernant sa santé.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nogoze Care n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur accessibilité ou leur politique de confidentialité.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions générales sont soumises au droit belge. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable en priorité. À défaut, les tribunaux compétents de l'arrondissement judiciaire d'Anvers seront seuls compétents.

10. Modification des conditions

Nogoze Care se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. L'utilisation continue du site après publication vaut acceptation des nouvelles conditions.

11. Traitement des données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par la politique de confidentialité de Nogoze Care, conforme au RGPD et à la loi belge du 30 juillet 2018.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions, contactez Nogoze Care à l'adresse [email protected] ou par courrier à Lange Leemstraat 358b, 2018 Antwerpen.